Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELYA BIO
NEOMED, SARL

Numéro de dépôt :
3851869
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
MELYA BIO de NEOMED

Présentation de la marque MELYA BIO

Déposée le 8 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELYA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOMED domicilié(e) 45 BD DE L'EUROPE, ZI DES ESTROUBLANS - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 197 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOMED domicilié(e) 45 BD DE L'EUROPE, ZI DES ESTROUBLANS - 13127 - VITROLLES - France.

La marque MELYA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELYA BIO est expirée depuis le 8 août 2021.

NEOMED a également déposé les autres marques suivantes : maribel , BEBEMIL


NEOMED, SARL - 45 BD DE L'EUROPE, ZI DES ESTROUBLANS - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 524197753


NEOMED - 45 BD DE L'EUROPE, ZI DES ESTROUBLANS - 13127 - VITROLLES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°597911 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui ce sont issus.